Produits Phytosanitaires Archives - La Champagne de Sophie Claeys https://lachampagnedesophieclaeys.fr/tag/produits-phytosanitaires/ La tête dans les étoiles et les pieds dans les vignes, je n’ai pas choisi d’être Champenoise. J’ai eu de la chance ! Sat, 12 Feb 2022 06:52:46 +0000 fr-FR hourly 1 225859091 Du nouveau dans l’arrêté et le décret dits « ZNT riverains » https://lachampagnedesophieclaeys.fr/du-nouveau-dans-larrete-et-le-decret-dits-znt-riverains/ https://lachampagnedesophieclaeys.fr/du-nouveau-dans-larrete-et-le-decret-dits-znt-riverains/#respond Tue, 23 Mar 2021 07:27:41 +0000 https://lachampagnedesophieclaeys.fr/?p=17947   Le conseil constitutionnel a été saisi par le conseil d’Etat pour une question prioritaire de constitutionalité (QPC). Cette question porte sur les mots « après concertation avec les personnes, ou leurs représentants, habitant à proximité des zones susceptibles d’être traitées avec un produit phytopharmaceutique » figurant à la dernière phrase du premier alinéa du […]

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]]> https://lachampagnedesophieclaeys.fr/du-nouveau-dans-larrete-et-le-decret-dits-znt-riverains/feed/ 0 17947 Programme Vin & Droit : le point d’actualité sur les produits phytos et les zones d’habitation https://lachampagnedesophieclaeys.fr/programme-vin-droit-le-point-dactualite-sur-les-produits-phytos-et-les-zones-dhabitation/ https://lachampagnedesophieclaeys.fr/programme-vin-droit-le-point-dactualite-sur-les-produits-phytos-et-les-zones-dhabitation/#respond Wed, 11 Mar 2020 06:26:17 +0000 https://lachampagnedesophieclaeys.fr/?p=8897 Organisé par les étudiants de la Promotion Joseph Capus du M2 Droit du vin et des spiritueux, le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet et l’Institut Georges Chappaz fait un point d’actualité du droit du vin le vendredi 20 mars, de 9 h 30 à 11 heures à la  salle Bertrand de Mun […]

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