Accueil APPELLATION Cuisine juridique : la confrontation entre Champagne et Champaign

Cuisine juridique : la confrontation entre Champagne et Champaign

L’ AOC de Champagne est sur les charbons ardents dans leur lutte pour la protection des indications d’origine contre la marque américaine de barbecues et produits de cuisine, Champaign (Monument Grill dans le New Jersey). Selon Vitisphère, le 10 octobre 2023, l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) rejette la demande d’annulation et d’interdiction de la marque Champaign par le Comité Champagne

L’EUIPO est d’avis que malgré la possibilité d’utiliser des appareils frigorifiques pour stocker du vin, les produits en question et le vin protégé par l’AOP Champagne diffèrent considérablement en termes de nature, d’aspect physique, de méthode de fabrication et de destination. Le fait que les deux termes se prononcent de manière similaire n’est pas suffisant pour établir un lien clair et direct entre la marque de réfrigérateurs et le vin de Champagne.

L’EUIPO ajoute que même si le public ne percevra probablement pas une signification particulière dans le terme contesté, le fait que « CHAMPAIGN » ferait également référence à « une étendue de terrain plat » rend peu probable une intention délibérée de parasiter l’AOC Champagne . Cependant, le Comité Champagne a interjeté appel le 20 octobre, contestant cette décision.

Toujours selon Vitisphère, Marie-Anne Humbert Genand, responsable du service protection de l’appellation et affaires réglementaires du Comité Champagne réagit en qualifiant la décision de déroutante, exprimant sa perplexité face à ce rejet. Le professeur Théodore Georgopoulos de l’Université de Reims et président de l’Institut Georges Chappaz considère cette décision comme étonnante et décevante, remarquable qu’il s’agit d’un recul par rapport à la jurisprudence européenne.

Le professeur Georgopoulos évoque d’autres cas tels que « Champagnothèque » et « Champanillo » (lire ici) qui ont été jugés en faveur de la protection des indications géographiques. Il critique également la tentative de l’EUIPO de changer la jurisprudence européenne et espère que la Chambre des recours rectifiera cette situation malheureuse pour la protection des appellations.

Pour rappel, la lutte contre les dépôts de marques utilisant le terme « champagne » continue, avec de nombreuses procédures en cours.


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